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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEN
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SPAROC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPAROC
ASTEN, SAS

Numéro de dépôt :
99811398
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2029

Présentation de la marque SPAROC

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTEN domicilié(e) 66 Rue jean jacques rousseau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTEN, M. RAMAIN Rodolphe domicilié(e) 66 Rue jean jacques rousseau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque SPAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPAROC arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

ASTEN a également déposé les autres marques suivantes : ASTEN , TERASPHALTE , LUMIFALT , ASPAGLASS , ASPAFORT , DIVISION BERGERET , ETIQ ETUDE-TECHNIQUE-INDUSTRIE-QUALITE , BERGERET , ASTEN , ASPAPHONE


ASTEN, SAS - 66 Rue jean jacques rousseau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 542057336


ASTEN, M. RAMAIN Rodolphe - 66 Rue jean jacques rousseau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Demande de renouvellement le 15 juillet 2009 n°2413062 - Publication au BOPI 2009-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415797 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508221 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°508030 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724913 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

- matériaux de construction non métalliques, notamment à base d'asphalte ; pierres naturelles et artificielles ; gravier ; produits pour la construction des routes ; asphalte ; poix et bitumes ; revêtements de sols et de voieries réalisés à partir de liants bitumineux et de composants minéraux.